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Éditeur

Le site www.graines-baumaux.fr est édité par la SAS Graines Baumaux, situé à l’adresse suivante :

GRAINES BAUMAUX
B.P.100
88503 MIRECOURT CEDEX

Directeur de la publication : M. Philippe BAUMAUX.

Vente exclusive par correspondance, pas de magasin, ni jardin d’exposition

SAS au capital de 1.000.000 € RC Nancy B 331 221 200

N° TVA : 74 331 221 200 000 24

Le règlement des commandes par Internet s’effectue exclusivement par carte bancaire.

Création et hébergement

Le site a été créé par la société Anamorphik Studio S.A.R.L, représentée par M. Vincent Dhyèvre dont le siège social est 165 Avenue André Malraux - 54600 Villers-Lès-Nancy.

· RCS NANCY B 420 055 550

· SIRET 420 055 550 00040

· www.anamorphik.com

Le site est administré par la société Anamorphik.

Le site est hébergé par la société Alter Way dont le siège social est 1 rue royale, Bat D - 227, les Bureaux de la colline - 92210 St Cloud.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site www.graines-baumaux.fr sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

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· la réalisation d’une commande papier (Bon de Commande) ou sur le site internet Graines Baumaux

· l’inscription à la newsletter de Graines Baumaux

· une demande de contact via le formulaire de contact sur le site internet Graines Baumaux

· l’envoi des catalogues

· la gestion des avis clients

· l’affichage de publicité ciblée

La base légale du traitement est l’intérêt légitime (cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données).

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Elles sont destinées à GRAINES BAUMAUX et le cas échéant à ses prestataires.

Durée de conservation des données

Elles sont conservées pendant la durée suivante :

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· Réalisation d’une commande : jusqu’à la demande de suppression des données par l’utilisateur

· Envoi de newsletters : jusqu’à la désinscription par l’utilisateur

· Demande de contact : jusqu’au traitement de la demande

· Envoi du catalogue : jusqu’à la demande de suppression des données par l’utilisateur

· Gestion des avis : jusqu’à la demande de suppression des données par l’utilisateur

Droits des personnes

Vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d'un droit d’opposition, d’un droit de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter La SAS GRAINES BAUMAUX par mail (contact@baumaux.com) en précisant vos nom, prénom, adresse et en joignant une copie recto-verso de votre pièce d’identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par voie postale.

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